2.1. Qu’est-ce qu’un pixel de suivi ?

Un pixel de suivi est une technologie de traçage pouvant prendre la forme d’une très petite image, généralement invisible, intégrée dans un courrier électronique.

Lors du chargement du message ou de l’image, ce dispositif peut permettre de recueillir certaines informations relatives à l’interaction du destinataire avec le courrier électronique.

Selon sa configuration et sa finalité, un pixel peut notamment permettre de déterminer qu’un courrier électronique a été ouvert ou de recueillir d’autres informations relatives à son utilisation.

2.2. Equanimia utilise-t-il des pixels de suivi ?

Certains outils techniques utilisés pour l’envoi de courriers électroniques peuvent intégrer des technologies de suivi.

Lorsque de tels dispositifs sont effectivement utilisés par Equanimia, leur utilisation est soumise aux règles applicables aux traceurs et, lorsqu’ils impliquent un traitement de données à caractère personnel, aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les pixels effectivement utilisés, leurs finalités et leur régime applicable sont précisés dans la présente politique lorsqu’ils sont activés.

2.3. Dans quels cas votre consentement est-il nécessaire ?

Lorsqu’un pixel de suivi permet d’accéder à des informations sur votre terminal ou d’y inscrire des informations, son utilisation est soumise aux dispositions applicables aux traceurs.

Sauf exemption prévue par la réglementation, votre consentement doit être recueilli avant son utilisation.

C’est notamment le cas lorsque des pixels sont utilisés à des fins de mesure des interactions, d’analyse des ouvertures, de personnalisation ou d’évaluation de l’efficacité de communications.

Le fait qu’un courrier électronique puisse légalement vous être adressé ne signifie pas, à lui seul, qu’un pixel de suivi intégré à ce courrier peut être utilisé sans votre consentement.

Lorsque le consentement est nécessaire, les différentes finalités poursuivies doivent vous être présentées de manière claire et compréhensible avant que vous exprimiez votre choix.

2.4. Pixels pouvant être exemptés de consentement

Certains pixels peuvent, dans des situations particulières et sous réserve du respect de conditions strictes, être exemptés de consentement.

Cela peut notamment concerner certains dispositifs strictement nécessaires à la sécurité d’un service demandé par l’utilisateur ou certains pixels utilisés exclusivement pour assurer la délivrabilité d’un courrier électronique se rattachant à un service expressément demandé.

L’exemption ne s’applique que lorsque l’ensemble des conditions prévues par la réglementation est respecté.

Un pixel utilisé pour la délivrabilité ne peut notamment pas profiter de cette exemption s’il collecte parallèlement des informations qui ne sont pas strictement nécessaires à cette finalité, telles que des informations permettant d’analyser l’heure d’ouverture du message.

Même lorsqu’un pixel est exempté de consentement, son utilisation peut entraîner un traitement de données à caractère personnel soumis au RGPD.

2.5. Courriers liés à votre rendez-vous ou à un service demandé

Les courriers électroniques directement liés à une action ou à un service que vous avez demandé — par exemple certains messages de confirmation ou informations nécessaires à la gestion d’un service — peuvent relever d’un régime différent des communications à caractère promotionnel.

La présence éventuelle d’un pixel dans un tel message ne signifie toutefois pas automatiquement qu’il est exempté de consentement.

Cette exemption dépend de la finalité du pixel, des informations qu’il collecte et du caractère strictement nécessaire de son utilisation au service demandé.

2.6. Courriers d’information et communications commerciales

Les règles applicables à l’envoi d’un courrier électronique et celles applicables aux pixels de suivi qu’il contient sont distinctes.

Ainsi, le fait qu’un courrier puisse être légalement adressé à son destinataire ne dispense pas de recueillir son consentement pour l’utilisation d’un pixel lorsque celui-ci est requis.

Lorsqu’un pixel est utilisé à des fins de suivi, de mesure des interactions, de personnalisation ou à d’autres fins nécessitant un consentement, celui-ci doit être recueilli conformément aux exigences applicables.

2.7. Retirer son consentement aux pixels

Lorsque l’utilisation d’un pixel repose sur votre consentement, vous devez pouvoir retirer celui-ci aussi facilement que vous l’avez donné.

Le retrait du consentement entraîne l’arrêt de l’utilisation des pixels concernés pour les traitements reposant sur ce consentement.

Lorsque cela est applicable, un dispositif ou un centre de préférences peut être mis à votre disposition afin de gérer simplement vos choix relatifs aux communications électroniques et aux pixels de suivi.

2.8. Pixels exemptés et droit d’opposition

Même lorsqu’un pixel bénéficie d’une exemption de consentement au titre de la réglementation applicable aux traceurs, les traitements de données à caractère personnel qui en résultent restent soumis au RGPD.

Lorsqu’un traitement repose sur l’intérêt légitime, vous disposez notamment d’un droit d’opposition dans les conditions prévues par le RGPD.

Les modalités d’exercice de vos droits sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.